de la marque commerciale déposée Gum-it®.

Identification de la société : CONCEPTUWALL

13 Rue Vaubecour

F-69002 LYON - France

Téléphone : +33(0)4 72 56 15 03

Fax : +33(0)4 72 56 15 03

N°TVA intra-communautaire : FR31491156758

N°Siret : 49115675800014

propose et vend ses produits sur son site.

Pour passer une commande nous mettons à votre disposition trois moyens :

- Par courrier, accompagné du bon de commande imprimé et rempli ainsi que votre règlement. Nous vous informerons par

courrier électronique de sa bonne réception.

Chaque commande nécessite l’acceptation de votre part des Conditions Générales de Vente. En cochant la case prévue à cet

effet vous accepterez entièrement ces conditions. Sans acceptation, aucune commande ne pourra être validée.

La vente se fera uniquement par correspondance.

Les systèmes d'enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de

la Commande.

ce dernier aura communiquée.

client, dans l'hypothèse d'un défaut de paiement ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

(adresse de livraison, de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits

commandés que ces erreurs auraient pu engendrer.

comprises (TTC), hors frais de port. Les prix peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

Les frais de port sont rajoutés en fonction du montant de votre commande, ils sont précisés sur le bon de commande.

Le prix est payable comptant le jour de la commande, les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande.

- Carte bancaire, par paiement sécurisé « paypal »

- Par chèque : le client envoie un chèque, à l'ordre de CONCEPTUWALL, en règlement du montant TTC de la commande (frais

de port compris).

- Par virement bancaire (coordonnées bancaires transmises lors de la confirmation de commande)

Sans règlement du décor, celui-ci ne pourra être expédié.

La zone géographique de livraison correspond à la zone géographique de couverture de l'offre. Les produits sont livrés à

l'adresse indiquée par le client au moment de la commande. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au

transporteur. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par le client lors de la livraison du produit

constituera une preuve en matière de transport et de délivrance. À la livraison, le client devra vérifier le contenu, la conformité et

l'état du ou des produits. En cas d’avaries, de pertes totales ou partielles, ou de quelques autres problèmes, il appartient au

livrés avant de signer l'accusé de réception du colis.

S'il constate des anomalies, il doit refuser la livraison des produits ou émettre des réserves manuscrites, précises, et datées.

L'article L121-20 du Code de la Consommation prévoit un délai de 7 jours ouvrables, pour se rétracter.

Si la qualité d'un produit ne correspond pas à l'attente du client, celui ci dispose d'un délai de rétraction de 7 jours à compter de

la date de réception du produit pour le retourner en vue d'un échange ou d'un remboursement.

Il appartient alors au client de protéger l'article pour le transport, dans un emballage adapté et de le retourner à l'adresse figurant

sur le site.

Il est entendu que les frais et risques du transport sont à la charge du client (envoi en colis suivi avec signature exigé).

Le produit devra être accompagné d'une lettre avec vos instructions précises et de la facture correspondante décrivant le motif

de retour.

Seuls les articles retournés à l'état neuf et sans avoir subi de transformation seront échangés ou remboursés.

En cas d'échange, les frais de port liés à ce nouvel envoi sont à la charge du client,

Pour tout retour de colis, les frais de port sont à la charge du client, sauf, les retours ne concernant que les produits de nonconformité

(le produit commandé, n’est pas celui reçu : problème de couleur, de format ou même de modèle, la couleur n'est pas

bonne, le motif n'est pas le bon, produits abîmés), CONCEPTUWALL vous fera parvenir une étiquette retour. Votre produit sera

alors renvoyé aux frais de CONCEPTUWALL, après vérification de votre bon de commande.

CONCEPTUWALL est titulaire des droits de propriété intellectuelle, du site internet et du catalogue, du droit de diffuser les

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